Marque enregistrée - Marque en non vigueur

By Alsace
MDM, SARL

Numéro de dépôt :
3770572
Date de dépôt :
29/09/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
29/09/2020
By Alsace de MDM

Présentation de la marque By Alsace

Déposée le 29 septembre 2010 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) MDM auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « By Alsace » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-42 du 22 octobre 2010.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) MDM domicilié(e) 24 AVENUE DES VOSGES - 67000 - STRASBOURG - France et immatriculée sous le numéro RCS 391 653 516 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MDM domicilié(e) 24 AVENUE DES VOSGES - 67000 - STRASBOURG - France.

La marque By Alsace a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3770572.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque By Alsace est expirée depuis le 29 septembre 2020.

MDM a également déposé les autres marques suivantes : DégrifPC , DIGITORIAL , PARISSIME , DégrifMicro , STRASBOURG CAPITALE , CHEESE ! la photo company , My shaper is not chinese , MANGUIER , STRASBOURG MÉTROPOLE , CHIKY BOOM


MDM, SARL - 24 AVENUE DES VOSGES - 67000 - STRASBOURG - France - SIREN 391653516


MDM - 24 AVENUE DES VOSGES - 67000 - STRASBOURG - France


Publication - Publication le 22 oct. 2010 au BOPI 2010-42

Enregistrement avec modification - Publication le 8 avr. 2011 au BOPI 2011-14

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendrier ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; couches en papier ou en cellulose (à jeter) ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ;

Viande, poisson, volaille bénéficiant de l'indication géographique protégée “ Volailles d'Alsace ” et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; œufs, lait et produits laitiers bénéficiant de l'indication géographique protégée “ Crème Fraîche Fluide d'Alsace ” ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales bénéficiant de l'indication géographique protégée “ Pâtes d'Alsace ”, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel bénéficiant de l'indication géographique protégée “ Miel d'Alsace ”, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Vins bénéficiant des appellations d'origine “ Alsace Grand Cru ”, “ Alsace ” ou “ Vin d'Alsace ” et/ou “ Crémant d'Alsace ” ; eaux de vie bénéficiant de l'appellation d'origine “ Marc d'Alsace Gewurztraminer ”.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ;

Télécommunications ; informations en matière de télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; communications radiophoniques ou téléphoniques ; services de radiotéléphonie mobile ; fourniture d'accès à un réseau informatique mondial ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; agences de presse ou d'informations (nouvelles) ; location d'appareils de télécommunication ; émissions radiophoniques ou télévisées ; services de téléconférences ; services de messagerie électronique ; location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux ;

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; services de loisir ; publication de livres ; prêts de livres ; dressage d'animaux ; production de films sur bandes vidéo ; location de films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ; location de magnétoscopes ou de postes de radio et de télévision ; location de décors de spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; service de jeux d'argent ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition ;

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire ; services de bars ; services de traiteurs ; services hôteliers ; réservation de logements temporaires ; crèches d'enfants ; mise à disposition de terrains de camping ; maisons de retraite pour personnes âgées ; pensions pour animaux.